Marque expirée - Marque en non vigueur

Domaine du Mas Félix
Benoît DERYCKE

Numéro de dépôt :
3599570
Date de dépôt :
18/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/09/2018
Domaine du Mas Félix de Benoît DERYCKE

Présentation de la marque Domaine du Mas Félix

Déposée le 18 septembre 2008 par Benoît DERYCKE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Domaine du Mas Félix »

Le déposant est Benoît DERYCKE domicilié(e) Mas d'en Félix, Petite route de Castelnou,66300 CAMELAS - 66300 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Benoît DERYCKE domicilié(e) Mas d'en Félix, Petite route de Castelnou,66300 CAMELAS - 66300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine du Mas Félix est expirée depuis le 18 septembre 2018.

Benoît DERYCKE a également déposé les autres marques suivantes : WINES & VIEW , Mas d'en Félix


Benoît DERYCKE - Mas d'en Félix, Petite route de Castelnou,66300 CAMELAS - 66300 - France


Benoît DERYCKE - Mas d'en Félix, Petite route de Castelnou,66300 CAMELAS - 66300 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-14

Publication - Publication le 24 oct. 2008 au BOPI 2008-43

Inscription le 9 juillet 2019 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°762252 - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-07-09

Inscription le 29 janvier 2020 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°778587 - Publication le 28 févr. 2020 au BOPI 2020-01-29

Viande, poisson, volaille et gibier ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; agrumes ; bois bruts ;

Boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins de pays, vins d'appellation d'origine ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.